1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente des applications et services proposés par [NOM ou RAISON SOCIALE] sur le site generationapp.fr.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros. [Précisez : TTC ou HT, situation de TVA, par exemple franchise en base.]

3. Commande et paiement

La commande s'effectue via notre plateforme de vente partenaire [Payhip / Gumroad / autre]. Le paiement est sécurisé par ce prestataire. L'accès à l'application ou la clé de licence est fourni après confirmation du paiement.

4. Livraison

Les produits étant numériques, la livraison est immédiate ou envoyée par e-mail à l'adresse indiquée lors de l'achat.

5. Droit de rétractation

[À compléter avec précaution.] Pour un contenu numérique fourni immédiatement, le client peut être amené à renoncer à son droit de rétractation. Indiquez ici la règle exacte que vous appliquez, conformément au Code de la consommation.

6. Abonnements

[Le cas échéant] Certaines applications sont proposées par abonnement, avec une période d'essai. Les modalités de renouvellement et de résiliation sont précisées ici.

7. Garantie et support

En cas de problème d'accès ou de licence, contactez [contact@generationapp.fr]. [Précisez vos engagements de support.]

8. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. [Précisez la juridiction compétente en cas de litige.]

Dernière mise à jour : [DATE].